INITIATIVE CLARET

Présentation de CLARET

L’initiative CLARET vise à revoir les méthodes d’information et de consentement actuelles ainsi qu’à proposer des alternatives qui seraient mieux adaptées aux différentes activités d’un système de santé apprenant (SSA).

Durant la dernière année, nous avons réalisé une revue approfondie de la littérature pour identifier les approches développées pour obtenir le consentement des participants en fonction du type d’activité réalisée dans le cadre d’un SSA. Cette revue de la littérature nous a permis d’élaborer un cadre conceptuel qui distingue les caractéristiques pertinentes du processus de consentement.

Au cours de l’année 2018-2019, nous réaliserons un devis d’étude mixte séquentiel qui consiste en la réalisation d’un sondage suivi de groupes de discussion auprès des citoyens, chercheurs et membres de CÉR du Québec. Précisément, cette étape vise à obtenir l’opinion de ces différentes parties prenantes sur le cadre conceptuel développé précédemment. L’évaluation de l’impact du niveau d’alphabétisation sur le point de vue des participants sera une composante centrale de l’étude.

Parallèlement, au cours de l’été 2018, nous explorerons le cadre législatif, normatif, réglementaire et politique qui s’applique au consentement et à l’accès aux données de santé au Québec. Par la suite, nous analyserons les informations recensées et les exprimerons selon notre cadre conceptuel. Finalement, nous émettrons des propositions de changements aux cadres actuels afin de les adapter aux SSA.

Retombées attendues

  • Cadre conceptuel des différents modes de consentement selon le type d’activité réalisée dans les SSA
  • Recommandations sur la façon d’intégrer le consentement dans les SSA
  • Cadre légal et recommandations entourant le consentement

Pertinence de l’initiative et lien avec la recherche axée sur le patient

La mise en place de la plateforme apprenante pour la recherche en santé et services sociaux (PARS3) au Québec amène son lot de questionnements[1]. L’un des questionnements majeurs concerne la façon d’informer et d’obtenir le consentement des participants pour les différents types d’activités de recherche qui seront menées via PARS3. En effet, dans le cadre d’un SSA une variété d’activités de recherche (ex. : études pragmatiques, études d’efficacité comparatives, études d’amélioration de qualité, etc.) comportant différentes caractéristiques spécifiques (ex. : étude subventionnée par un organisme privé versus public, étude observationnelle vs interventionnelle, etc.) peuvent avoir lieu. Cette complexité fait en sorte que le modèle de consentement éclairé direct actuel ne peut pas être appliqué directement dans PARS3. L’examen approfondi de la littérature nous a également permis de voir qu’il n’y a pas de consensus quant aux modèles de consentement alternatifs à préconiser dans ce nouveau contexte de recherche.

[1] Malboeuf M-C. Des Dossiers Médiaux Exploités à des fins commerciales. La Presse [En ligne]. 2018 2 mars. Section ACTUALITÉS. Disponible : http://mi.lapresse.ca/screens/835b3057-d3e8-4cea-a202-47789f917442__7C___0.html

Équipe scientifique

Roxanne Dault Coordonnatrice de l’initiative
Andrée-Anne Beaudoin Stagiaire de recherche été 2018
Léa Champagne-Mercier Stagiaire en droit été 2018
Adrien Barton Co-chercheur, Expert en éthique et philosophie des sciences
Annabelle Cumyn Co-chercheuse, Présidente du comité d’éthique de la recherche en santé chez l’humain du CIUSSS de l’Estrie-CHUS
Anne-Marie Cloutier Adjointe scientifique au directeur de la composante Accès aux données
Jean-François Ethier Chercheur principal, Directeur de la composante Accès aux données